Mentions légales

Conformément aux dispositions légales en vigueur, les présentes mentions légales ont pour objet d’informer les utilisateurs du site KAMAPI sur l’identité de son éditeur, de son hébergeur ainsi que sur les conditions d’utilisation du site.

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

• KAMAPI
• Nom / Raison sociale : [à compléter]
• Forme juridique : [à compléter]
• Adresse du siège social : [à compléter]
• Téléphone : [à compléter]
• Adresse e-mail : [à compléter]
• SIREN / SIRET : [à compléter]
• RCS / RM : [à compléter si applicable]
• Numéro de TVA intracommunautaire : [à compléter si applicable]
• Directeur / Directrice de la publication : [à compléter]

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

• [Nom de l’hébergeur]
• Raison sociale : [à compléter]
• Adresse : [à compléter]
• Téléphone : [à compléter]
• Site internet : [à compléter]

3. Conception et réalisation du site

Conception et réalisation du site :

• [Nom de l’agence / du prestataire]
• Site internet : [à compléter]

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur ce site, notamment les textes, photographies, illustrations, images, graphismes, logos, icônes, plans, créations, éléments de design et contenus, est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de KAMAPI ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs propriétaires respectifs.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie du contenu du site, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Toute utilisation non autorisée pourra constituer une atteinte aux droits de propriété intellectuelle et engager la responsabilité de son auteur.

5. Photographies et réalisations

Les photographies, visuels, plans, perspectives, rendus 2D ou 3D et présentations de projets publiés sur ce site sont protégés par le droit d’auteur.

Les photographies de réalisations peuvent représenter des projets réalisés pour des clients de KAMAPI.

Toute reproduction ou utilisation de ces éléments sans autorisation préalable est interdite.

Crédits photographiques : [à compléter – KAMAPI / photographe / banque d’images, selon les cas]

6. Responsabilité

KAMAPI s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi exactes et à jour que possible.

Toutefois, les informations présentées sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment.

KAMAPI ne saurait garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité de l’ensemble des informations disponibles sur le site.

L’utilisateur reconnaît utiliser les informations et contenus du site sous sa responsabilité.

KAMAPI ne pourra être tenue responsable de dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site, d’une interruption de celui-ci, d’un dysfonctionnement ou de l’utilisation des informations qui y sont présentées.

7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites internet ou des ressources externes.

KAMAPI n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques en matière de protection des données personnelles.

La présence d’un lien vers un site tiers ne constitue pas une approbation ou une recommandation de son contenu par KAMAPI.

8. Données personnelles

Les données personnelles susceptibles d’être collectées via le site sont notamment celles transmises volontairement par l’utilisateur à travers les formulaires de contact.

Ces informations sont utilisées uniquement afin de répondre aux demandes adressées à KAMAPI et d’assurer le suivi des échanges.

Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD), vous disposez notamment d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et, lorsque cela est applicable, d’opposition au traitement de vos données.

Pour exercer vos droits, vous pouvez contacter :

E-mail : [à compléter]

Pour obtenir davantage d’informations concernant le traitement de vos données personnelles, consultez notre Politique de confidentialité.

9. Cookies

Le site peut utiliser des cookies ou autres traceurs nécessaires à son fonctionnement ainsi que, le cas échéant, des outils de mesure d’audience ou des services proposés par des tiers.

Lorsque la réglementation l’exige, les cookies non indispensables ne sont déposés qu’après avoir recueilli le consentement de l’utilisateur.

L’utilisateur peut modifier ou retirer son consentement à tout moment depuis l’outil de gestion des cookies disponible sur le site.

Pour en savoir plus, consultez notre Politique de confidentialité / Politique relative aux cookies.

10. Médiation de la consommation

À conserver si KAMAPI fournit des prestations à des particuliers.

Conformément aux dispositions du Code de la consommation relatives au règlement amiable des litiges, le consommateur peut avoir recours gratuitement au médiateur de la consommation dont relève l’entreprise.

Médiateur désigné :

• [Nom du médiateur à compléter]
• Adresse : [à compléter]
• Site internet : [à compléter]

Le recours au médiateur est possible après avoir préalablement adressé une réclamation écrite à KAMAPI et en l’absence de solution satisfaisante.

11. Droit applicable

Le présent site ainsi que les présentes mentions légales sont soumis au droit français.

En cas de litige, les parties s’efforceront de rechercher une solution amiable avant toute procédure judiciaire.

À défaut d’accord amiable, les juridictions compétentes seront déterminées conformément aux règles légales applicables.

12. Mise à jour des mentions légales

KAMAPI se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment afin de les adapter aux évolutions du site ou de la réglementation.

Dernière mise à jour : [mois / année à compléter]